Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISTRE DES TEMPLIERS
Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3073257
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2010
MAISTRE DES TEMPLIERS de Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque MAISTRE DES TEMPLIERS

Déposée le 20 décembre 2000 par la société Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISTRE DES TEMPLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole domicilié(e) Cave de La Ville Dieu, 82290 La Ville Dieu du Temple - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNAC Président - France.

La marque MAISTRE DES TEMPLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISTRE DES TEMPLIERS est expirée depuis le 20 décembre 2010.

Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS , MON LAIT


Société Coopérative Agricole - Cave de La Ville Dieu, 82290 La Ville Dieu du Temple - France - SIREN 777285792


M. MAGNAC Président - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Boisson alcoolique à l'exception des bières.