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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LE MOULIN DE VILLEVIEILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE VILLEVIEILLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3300669
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE NIMES
LE MOULIN DE VILLEVIEILLE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LE MOULIN DE VILLEVIEILLE

Déposée le 11 juin 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE NIMES), la marque française « LE MOULIN DE VILLEVIEILLE »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LE MOULIN DE VILLEVIEILLE, 154 AVENUE DES CEVENNES,30250 SOMMIERS - 30250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 956 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LE MOULIN DE VILLEVIEILLE, 154 AVENUE DES CEVENNES,30250 SOMMIERS - 30250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 30 31

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LE MOULIN DE VILLEVIEILLE, 154 AVENUE DES CEVENNES,30250 SOMMIERS - 30250 - France - SIREN 775956832


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LE MOULIN DE VILLEVIEILLE, 154 AVENUE DES CEVENNES,30250 SOMMIERS - 30250 - France


Inscription le 1 septembre 2005 - Rejet total n°417381 - Publication au BOPI 2005-09-01

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Commercialisation de tous produits d'origine végétale agricole avec en priorité les produits et sous produits de l'olive.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.