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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA ROSE D'AUTAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE D'AUTAN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99773609
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque LA ROSE D'AUTAN

Déposée le 8 février 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSE D'AUTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 33 ROUTE D'ALBI, 81800 RABASTENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 250 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - France.

La marque LA ROSE D'AUTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE D'AUTAN est expirée depuis le 8 février 2009.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 33 ROUTE D'ALBI, 81800 RABASTENS - France - SIREN 777250465


RAVINA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée dénommée " Gaillac ".