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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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LA FONT DE ST GENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FONT DE ST GENS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3434181
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
LA FONT DE ST GENS de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque LA FONT DE ST GENS

Déposée le 8 juin 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONT DE ST GENS »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LA COURTOISE,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LA COURTOISE,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONT DE ST GENS est expirée depuis le 8 juin 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , MON LAIT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA COURTOISE,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France - SIREN 783248990


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LA COURTOISE,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Vins.