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Marques déposées par Société Coopérative Agricole
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LA CHAPELLE DU PIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DU PIC
Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3194307
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
08/10/2012
LA CHAPELLE DU PIC de Société Coopérative Agricole

Présentation de la marque LA CHAPELLE DU PIC

Déposée le 8 octobre 2002 par Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « LA CHAPELLE DU PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est Société Coopérative Agricole domicilié(e) Les Coteaux du Pic,34270 Saint-Mathieu de-Tréviers - 34270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole domicilié(e) Les Coteaux du Pic,34270 Saint-Mathieu de-Tréviers - 34270 - France.

La marque LA CHAPELLE DU PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DU PIC est expirée depuis le 8 octobre 2012.


Société Coopérative Agricole - Les Coteaux du Pic,34270 Saint-Mathieu de-Tréviers - 34270 - France


Société Coopérative Agricole - Les Coteaux du Pic,34270 Saint-Mathieu de-Tréviers - 34270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vins d'appellation d'origine.