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Marques déposées par "Société Coopérative Agricole
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HECKMANN-OTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HECKMANN-OTT
"Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3190930
Date de dépôt :
25/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
25/10/2012
HECKMANN-OTT de \

Présentation de la marque HECKMANN-OTT

Déposée le 25 octobre 2002 par "Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « HECKMANN-OTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est "Société Coopérative Agricole domicilié(e) a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs, b) Cave Vinicole de Cléebourg, c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114" (Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront) , Route du Vin,67160 CLEEBOURG (FRANCE) - 67160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque HECKMANN-OTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HECKMANN-OTT est expirée depuis le 25 octobre 2012.


"Société Coopérative Agricole - a) Coopérative Viticole de Cléebourg et environs, b) Cave Vinicole de Cléebourg, c) Les viticulteurs réunis de Cléebourg et environs, Agréée 67/114" (Société Coopérative Agricole à capital variable régie par les dispositions du code rural, notamment du livre V, par les dispositions de la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947 modifiée, des articles L.231-1 à L.231-8 et L.247-10 du code de commerce, des textes qui les ont modifiés ou qui les modifieront) , Route du Vin,67160 CLEEBOURG (FRANCE) - 67160 - France


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières) .