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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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DOMAINE CANASTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CANASTELLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3101565
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2011

Présentation de la marque DOMAINE CANASTELLE

Déposée le 15 mai 2001 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE CANASTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) LES VIGNERONS DE CALVISSON, 30420 CALVISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France.

La marque DOMAINE CANASTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CANASTELLE est expirée depuis le 15 mai 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS , MON LAIT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES VIGNERONS DE CALVISSON, 30420 CALVISSON - France


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Languedoc".