DÉLICE D'ALSACE
Présentation de la marque DÉLICE D'ALSACE
Déposée le 25 juillet 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DÉLICE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DÉLICE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DÉLICE D'ALSACE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.
Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377405 - Publication au BOPI 2008-06-27
Renouvellement sans limitation n°2118285 - Publication au BOPI 1998-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684485 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14