Marque renouvelée - Marque en vigueur

DÉLICE D'ALSACE
Société Coopérative Agricole, LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE, ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1480321
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2028

Présentation de la marque DÉLICE D'ALSACE

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DÉLICE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DÉLICE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DÉLICE D'ALSACE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

Société Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


Société Coopérative Agricole, LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE, ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 778731174


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377405 - Publication au BOPI 2008-06-27

Renouvellement sans limitation n°2118285 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684485 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-14

Produits laitiers.