Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE DE BEAUTE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1617581
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
10/04/2000
COTE DE BEAUTE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque COTE DE BEAUTE

Déposée le 10 avril 1990 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « COTE DE BEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE, 17200 ST SULPICE DE ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René LABOULAIS, directeur - France.

La marque COTE DE BEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE DE BEAUTE est expirée depuis le 10 avril 2000.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - CAVE COOPERATIVE DE LA SEUDRE, 17200 ST SULPICE DE ROYAN - France


René LABOULAIS, directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Pineau des Charentes