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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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CONFISETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISETTES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
1518203
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
15/02/1999

Présentation de la marque CONFISETTES

Déposée le 15 février 1989 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « CONFISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) LES FERMIERS LANDAIS, B.P. 26, 40500 SAINT - SEVER. - France.

La marque CONFISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISETTES est expirée depuis le 15 février 1999.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES FERMIERS LANDAIS, B.P. 26, 40500 SAINT - SEVER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.