Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chevaliers du Christ
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99817931
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque Chevaliers du Christ

Déposée le 18 octobre 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chevaliers du Christ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) CAVE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE, 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 285 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNAC PRESIDENT - France.

La marque Chevaliers du Christ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevaliers du Christ est expirée depuis le 18 octobre 2009.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - CAVE DE LA VILLE DIEU DU TEMPLE, 82290 LA VILLE DIEU DU TEMPLE - France - SIREN 777285792


M. MAGNAC PRESIDENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Boissons alcooliques à l'exception des bières.