Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE
/
CHEVALIER de JACOMEL Vin de pays de Bessan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER de JACOMEL Vin de pays de Bessan
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3128584
Date de dépôt :
25/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2011
CHEVALIER de JACOMEL Vin de pays de Bessan de SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CHEVALIER de JACOMEL Vin de pays de Bessan

Déposée le 25 octobre 2001 par SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIER de JACOMEL Vin de pays de Bessan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE, domicilié(e) LE ROSÉ DE BESSAN, 34550 BESSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - France.

La marque CHEVALIER de JACOMEL Vin de pays de Bessan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER de JACOMEL Vin de pays de Bessan est expirée depuis le 25 octobre 2011.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - LE ROSÉ DE BESSAN, 34550 BESSAN - France


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

- Etiquettes non en tissu - Bouteilles - Vin de Pays de Bessan

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.