Marque enregistrée - Marque en non vigueur

,CHATEAU SALELLES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
92416920
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque ,CHATEAU SALELLES

Déposée le 25 mars 1992 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « ,CHATEAU SALELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, domicilié(e) 34725 SAINT FELIX DE LODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AMADOR JOSEPH - France.

La marque ,CHATEAU SALELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ,CHATEAU SALELLES est expirée depuis le 25 mars 2002.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 34725 SAINT FELIX DE LODEZ - France


MONSIEUR AMADOR JOSEPH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée, provenant de l'exploitation "Chateau SALELLES", Coteaux du Languedoc