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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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CARRE SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3142712
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
21/01/2012
CARRE SUD de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque CARRE SUD

Déposée le 21 janvier 2002 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « CARRE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LES CRUS DE FAUGERES, N° d'agrément : 34406,34600 FAUGERES - 34600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian VIDAL Avocat Associé - Directeur De FIDAL - Société d'Avocats domicilié(e) 80 Route des Lucioles Sophia Antipolis,06560 VALBONNE - 06560 - France.

La marque CARRE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE SUD est expirée depuis le 21 janvier 2012.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES CRUS DE FAUGERES, N° d'agrément : 34406,34600 FAUGERES - 34600 - France


Maître Christian VIDAL Avocat Associé - Directeur De FIDAL - Société d'Avocats - 80 Route des Lucioles Sophia Antipolis,06560 VALBONNE - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Boissons alcooliques : Vins, spiritueux, liqueurs