C DOMAINE DE SARCOUF

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque C DOMAINE DE SARCOUF

Déposée le 9 avril 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C DOMAINE DE SARCOUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LES VIGNERONS de CALVISSON,30420 CALVISSON - 30420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 866 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) LES VIGNERONS de CALVISSON,30420 CALVISSON - 30420 - France.

La marque C DOMAINE DE SARCOUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DOMAINE DE SARCOUF est expirée depuis le 9 avril 2014.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS