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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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ALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3220821
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
15/04/2013
ALLIANCE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 15 avril 2003 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) CAVE DES VINS FINS DE SAVOIE,73800 CRUET - 73800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANANCHET DOMINIQUE domicilié(e) CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS,73800 CRUET - 73800 - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 15 avril 2013.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MON LAIT , BERLOU LA PASSION D'UN TERROIR , RAMUS , ALEXANDRINE , L'AMI FRITZ , DOMAINE CANASTELLE , MAISTRE DES TEMPLIERS , L'ESCALOU , LES VINS DU ROI DAGOBERT , LA FONT DE ST GENS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - CAVE DES VINS FINS DE SAVOIE,73800 CRUET - 73800 - France - SIREN 301165726


Monsieur DANANCHET DOMINIQUE - CAVE COOPERATIVE DES VINS FINS,73800 CRUET - 73800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Vins de Savoie A.O.C. Vin de Savoie rouge et blanc Vin de pays d'Allobrogie rouge et blanc Vin de table rouge et blanc