Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVELLERIE
Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER" "Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM" "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM" "Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM" "Société des Producteurs à EGUISHEIM" "Cave Vinicole à EGUISHEIM" "Les Celliers du Pape Saint Léon IX" (Société Civile particulière à capital et personnel variables)

Numéro de dépôt :
1324292
Date de dépôt :
20/09/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque CUVELLERIE

Déposée le 20 septembre 1985 par la société Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER" "Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM" "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM" "Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM" "Société des Producteurs à EGUISHEIM" "Cave Vinicole à EGUISHEIM" "Les Celliers du Pape Saint Léon IX" (Société Civile particulière à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER" "Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM" "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM" "Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM" "Société des Producteurs à EGUISHEIM" "Cave Vinicole à EGUISHEIM" "Les Celliers du Pape Saint Léon IX" (Société Civile particulière à capital et personnel variables domicilié(e) 6 Grand'Rue, 68420 EGUISHEIM (dossier no 2054918) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

La marque CUVELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVELLERIE est expirée depuis le 20 septembre 2005.

Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER" "Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM" "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM" "Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM" "Société des Producteurs à EGUISHEIM" "Cave Vinicole à EGUISHEIM" "Les Celliers du Pape Saint Léon IX" (Société Civile particulière à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : A. KOLB , FRIAND D'ALSACE , L'OR LIQUIDE , CUVELLERIE D' EGUISHEIM , ALSA DELICE , STEINBERGER , ALFRED HESS , PETITE FOLIE , CUVEE DES MARCAIRES , ANDRE KOLB


Société Coopérative Agricole "WOLFBERGER" "Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM" "Coopérative Vinicole à EGUISHEIM" "Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM" "Société des Producteurs à EGUISHEIM" "Cave Vinicole à EGUISHEIM" "Les Celliers du Pape Saint Léon IX" (Société Civile particulière à capital et personnel variables) - 6 Grand'Rue, 68420 EGUISHEIM (dossier no 2054918) - France - SIREN 775642275


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1995 n°2054918 - Publication au BOPI 1995-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Inscription le 25 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189154 - Publication au BOPI 1995-08-25

Des vins, spiritueux et liqueurs.