CUVEE DES SEIGNEURS
Présentation de la marque CUVEE DES SEIGNEURS
Déposée le 5 avril 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 5 avril 2021.
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2191110 - Publication au BOPI 2001-01-25
Inscription le 8 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°313844 - Publication au BOPI 2001-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°448498 - Publication au BOPI 2007-02-14
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469255 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-28