Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable
Numéro de dépôt :
1265160
Date de dépôt :
12/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2024
Présentation de la marque PATINA
Déposée le 12 mars 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS domicilié(e) 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque PATINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATINA est expirée depuis le 12 mars 2024.
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH KAETZEL , LES CUVELIERS , WEID , AMPLUS , SAISONS FAUVES , COEUR DE BIERE , ST LEONIX , ICE PAPILLON , PINK WOLFBERGER , SUR LA ROUTE DES VINS…
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France - SIREN 775642275
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2003 n°2249923 - Publication au BOPI 2003-09-25
Renouvellement sans limitation n°2030903 - Publication au BOPI 1994-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34
Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503517 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553117 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13
Un alcool dénaturé servant à l'assaisonnement de produits alimentaires.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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