LES CUVELIERS
Présentation de la marque LES CUVELIERS
Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CUVELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CUVELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CUVELIERS est expirée depuis le 18 décembre 2021.
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ CAVE COOPERATIVE DE DAMBACH LA VILLE ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2207644 - Publication au BOPI 2001-09-20
Inscription le 8 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°313844 - Publication au BOPI 2001-01-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°448498 - Publication au BOPI 2007-02-14
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2011 n°2482635 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-21