Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable
Numéro de dépôt :
4043433
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/10/2023
Présentation de la marque BLACK PAPILLON
Déposée le 28 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BLACK PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs domicilié(e) 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BLACK PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK PAPILLON est expirée depuis le 28 octobre 2023.
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH KAETZEL , LES CUVELIERS , WEID , AMPLUS , SAISONS FAUVES , COEUR DE BIERE , ST LEONIX , ICE PAPILLON , PINK WOLFBERGER , SUR LA ROUTE DES VINS…
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France - SIREN 775642275
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Republication pour erratum - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617756 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 12 mars 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°751116 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Inscription le 12 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°751115 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémants d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer ; vins, crémants et boissons alcoolisées (à l'exception des bières, digestifs et liqueurs).
Services rendus dans le cadre de la vente au détail, en gros et en ligne de vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, de crémants d'appellation d'origine contrôlée Alsace, d'eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer, de vins, de crémants et de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour leur vente au détail.
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