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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs 
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BLACK PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK PAPILLON
Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
4042627
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/10/2023
BLACK PAPILLON de Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d\'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d\'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs 

Présentation de la marque BLACK PAPILLON

Déposée le 25 octobre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BLACK PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs  domicilié(e) 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 642 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque BLACK PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK PAPILLON est expirée depuis le 25 octobre 2023.

Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs  a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH KAETZEL , LES CUVELIERS , WEID , AMPLUS , SAISONS FAUVES , COEUR DE BIERE , ST LEONIX , ICE PAPILLON , PINK WOLFBERGER , SUR LA ROUTE DES VINS…


Société Coopérative Agricole “ WOLFBERGER ” “ Cave Coopérative Vinicole d'EGUISHEIM ” “ Coopérative Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Vignerons Réunis d'EGUISHEIM ” “ Société des Producteurs à EGUISHEIM ” “ Cave Vinicole à EGUISHEIM ” “ Les Celliers du Pape Saint Léon IX ” – “ KROSSFELDER ” – “ Cave Coopérative de Dambach La Ville et environs ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 6 Grand'Rue - 68420 - EGUISHEIM - France - SIREN 775642275


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémants d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer ; vins, crémants et boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Services rendus dans le cadre de la vente au détail, en gros et en ligne de vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, de crémants d'appellation d'origine contrôlée Alsace, d'eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer, de vins, de crémants et de boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour leur vente au détail.