Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole VIVESCIA
/
sepac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sepac
Société Coopérative Agricole VIVESCIA

Numéro de dépôt :
4195944
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2025
sepac de Société Coopérative Agricole VIVESCIA

Présentation de la marque sepac

Déposée le 24 juillet 2015 par la société Société Coopérative Agricole VIVESCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sepac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole VIVESCIA domicilié(e) 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVESCIA Services, Service Juridique domicilié(e) 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France.

La marque sepac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sepac arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

Société Coopérative Agricole VIVESCIA a également déposé les autres marques suivantes : SEPAC


Société Coopérative Agricole VIVESCIA - 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France - SIREN 302715966


VIVESCIA Services, Service Juridique - 2 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France


Republication pour erratum - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.