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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole VIVAL
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Porc'mandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc'mandie
Société Coopérative Agricole VIVAL

Numéro de dépôt :
3228366
Date de dépôt :
21/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2013
Porc\'mandie de Société Coopérative Agricole VIVAL

Présentation de la marque Porc'mandie

Déposée le 21 mai 2003 par la société Société Coopérative Agricole VIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Porc'mandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole VIVAL domicilié(e) Lieu dit L'Ouinerie, BP 1, Honguemane-Guénouville,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 439 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAL domicilié(e) Lieu dit L'Ouinerie, BP 1, Honguemane-Guénouville,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France.

La marque Porc'mandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc'mandie est expirée depuis le 21 mai 2013.

Société Coopérative Agricole VIVAL a également déposé les autres marques suivantes : Le Porc de la Neustrie , LE PORC DU TERROIR NE ET ELEVE EN NORMANDIE


Société Coopérative Agricole VIVAL - Lieu dit L'Ouinerie, BP 1, Honguemane-Guénouville,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France - SIREN 410439343


VIVAL - Lieu dit L'Ouinerie, BP 1, Honguemane-Guénouville,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Animaux vivants. Viande.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.