Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORC DU TERROIR NE ET ELEVE EN NORMANDIE
Société Coopérative Agricole VIVAL

Numéro de dépôt :
3250961
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2013
LE PORC DU TERROIR NE ET ELEVE EN NORMANDIE de Société Coopérative Agricole VIVAL

Présentation de la marque LE PORC DU TERROIR NE ET ELEVE EN NORMANDIE

Déposée le 9 octobre 2003 par la société Société Coopérative Agricole VIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC DU TERROIR NE ET ELEVE EN NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole VIVAL domicilié(e) Lieu dit “ L'ouinerie ”, HONGUEMARE-GUENOUVILLE, BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 439 343 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAL domicilié(e) BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France.

La marque LE PORC DU TERROIR NE ET ELEVE EN NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC DU TERROIR NE ET ELEVE EN NORMANDIE est expirée depuis le 9 octobre 2013.

Société Coopérative Agricole VIVAL a également déposé les autres marques suivantes : Le Porc de la Neustrie , Porc'mandie


Société Coopérative Agricole VIVAL - Lieu dit “ L'ouinerie ”, HONGUEMARE-GUENOUVILLE, BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France - SIREN 410439343


VIVAL - BP 1,27310 BOURG-ACHARD - 27310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Viande de porc issue d'un élevage traditionnel bénéficiant de l'indication géographique protégée Porc de Normandie ; charcuterie,salaison.