Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIVAGRAIN
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR, sigle VIVADOUR, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1676076
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2011

Présentation de la marque VIVAGRAIN

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIVAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR domicilié(e) Rue de la Menoue, 32400 RISCLE (dossier no 2201761) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 996 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2201761) - France.

La marque VIVAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVAGRAIN est expirée depuis le 2 juillet 2011.


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR, sigle VIVADOUR, Société coopérative agricole - Rue de la Menoue, 32400 RISCLE (dossier no 2201761) - France - SIREN 381996214


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2201761) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2201761 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Inscription le 7 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334395 - Publication au BOPI 2001-11-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.