SOLEIL D'OLERON
Présentation de la marque SOLEIL D'OLERON
Déposée par voie électronique le 10 février 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI-OLERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLEIL D'OLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOLEIL D'OLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL D'OLERON arrivera à expiration en date du 10 février 2029.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VITI-OLERON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706084 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11