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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE
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ROUGE SENSATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROUGE SENSATION
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE

Numéro de dépôt :
3429218
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
17/05/2016
ROUGE SENSATION de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE

Présentation de la marque ROUGE SENSATION

Déposée le 17 mai 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ROUGE SENSATION »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE domicilié(e) Lieu dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 163 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE Monsieur ROSSET domicilié(e) Lieu dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE SENSATION est expirée depuis le 17 mai 2016.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRACINA


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE - Lieu dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France - SIREN 301163978


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINS DE CHAUTAGNE Monsieur ROSSET - Lieu dit Saumont,73310 RUFFIEUX - 73310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)notamment vins.