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Marques déposées par la société Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion
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PETIT MOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETIT MOINE
Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
4336911
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2027

Présentation de la marque PETIT MOINE

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par la société Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion domicilié(e) Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet domicilié(e) Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque PETIT MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MOINE arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion a également déposé les autres marques suivantes : Croix de la Trinité , FONROZAY , Secrets de Clocher , FLEUR DE FONROZAY , Esprit de Fonrozay , F de Fonrozay , Esprit de Fonrozay


Société Coopérative Agricole Vinicole de Saint-Emilion (Union de Producteurs de Saint-Emilion), Société civile coopérative à capital variable - Lieu-dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - Saint-Emilion - France


Société coopérative agricole vinicole de Saint-Emilion, M. Alain Naulet - Lieu dit Haut Gravet, BP 27 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.