Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CIGALOIS
Numéro de dépôt :
1260380
Date de dépôt :
17/10/1983
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
17/10/1993
Présentation de la marque LE CIGALOIS
Déposée le 17 octobre 1983 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE (STE. CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE CIGALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CIGALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260380.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CIGALOIS est expirée depuis le 17 octobre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27