Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION

Numéro de dépôt :
1682541
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/06/2011
METIER D\'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION

Présentation de la marque METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION

Déposée le 12 juin 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION domicilié(e) UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, "HAUT GRAVET", 33330 SAINT-EMILION (dossier no 2199823) - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) (dossier no 2199823) - France.

La marque METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION est expirée depuis le 12 juin 2011.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : SEVI , GRANDE SOMMELLERIE , CROIX DES SARDES , SAINTEM , ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION , SEVI 1931 VIGNOBLES , LAHIRE , METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION , LES PETITS TRESORS , LES TRESORS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION - UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION, "HAUT GRAVET", 33330 SAINT-EMILION (dossier no 2199823) - France - SIREN 781986468


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - (dossier no 2199823) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2199823 - Publication au BOPI 2001-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

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