LES PETITS TRESORS

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION), Société civile coopérative à capital variable

Présentation de la marque LES PETITS TRESORS

Déposée par voie électronique le 6 février 2009 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS TRESORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) LIEU-DIT HAUT GRAVET - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES PETITS TRESORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3627611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PETITS TRESORS arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : SEVI , GRANDE SOMMELLERIE , CROIX DES SARDES , SAINTEM , ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION , SEVI 1931 VIGNOBLES , LAHIRE , METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION , LES TRESORS , LA FLEUR ANNE