Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANDE SOMMELLERIE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION), Société civile coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3440406
Date de dépôt :
13/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/07/2026
GRANDE SOMMELLERIE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION

Présentation de la marque GRANDE SOMMELLERIE

Déposée le 13 juillet 2006 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GRANDE SOMMELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION domicilié(e) LIEU-DIT HAUT GRAVET - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 986 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GRANDE SOMMELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDE SOMMELLERIE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : SEVI , CROIX DES SARDES , SAINTEM , ROYAL SAINT EMILION Vin d'appellation d'origine SAINT EMILION , SEVI 1931 VIGNOBLES , LAHIRE , METIER D'ART : VIGNERON U. DE P. DE SAINT-EMILION , LES PETITS TRESORS , LES TRESORS , LA FLEUR ANNE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VINICOLE DE SAINT-EMILION (UNION DE PRODUCTEURS DE SAINT-EMILION), Société civile coopérative à capital variable - LIEU-DIT HAUT GRAVET - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 781986468


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615256 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08

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