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Marques déposées par Société Coopérative Agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES
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ROSÉANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSÉANE
Société Coopérative Agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES ”

Numéro de dépôt :
3364710
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
GTC AUCH
Date d'expiration :
08/06/2015
ROSÉANE de Société Coopérative Agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES

Présentation de la marque ROSÉANE

Déposée le 8 juin 2005 par Société Coopérative Agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AUCH), la marque française « ROSÉANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est Société Coopérative Agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES ” domicilié(e) 64350 CROUSEILLES - 64350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES ” A l'attention de M. DEGACHE domicilié(e) 64350 CROUSEILLES - France.

La marque ROSÉANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSÉANE est expirée depuis le 8 juin 2015.


Société Coopérative Agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES ” - 64350 CROUSEILLES - 64350 - France


Société Coopérative agricole “ VIGNERONS DU MADIRAN ” ou “ CAVE DE CROUSEILLES ” A l'attention de M. DEGACHE - 64350 CROUSEILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Vins.