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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE
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VALFRANCE TRANSPORTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALFRANCE TRANSPORTS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE

Numéro de dépôt :
96605303
Date de dépôt :
09/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2006

Présentation de la marque VALFRANCE TRANSPORTS

Déposée le 9 janvier 1996 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALFRANCE TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE domicilié(e) 49, avenue Georges Clémenceau BP 21, 60302 SENLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 629 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A VALFRANCE Philippe BOEDA - France.

La marque VALFRANCE TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALFRANCE TRANSPORTS est expirée depuis le 9 janvier 2006.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VALFRANCE LISA


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VALFRANCE - 49, avenue Georges Clémenceau BP 21, 60302 SENLIS CEDEX - France - SIREN 775629033


S.C.A VALFRANCE Philippe BOEDA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Transports de produits agricoles et d'intrants agricoles