Société Coopérative Agricole UNICOR, Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3584186
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2028
Présentation de la marque Les halles de l'Aveyron MON MARCHE NATURE!
Déposée le 23 juin 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole UNICOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les halles de l'Aveyron MON MARCHE NATURE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-31 du 1 août 2008.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole UNICOR domicilié(e) Les Balquières, Route d'Espalion - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 042 756 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNICOR, Service juridique domicilié(e) Boulevard des Balquières - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France.
La marque Les halles de l'Aveyron MON MARCHE NATURE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole UNICOR, Société Coopérative Agricole à capital variable - Les Balquières, Route d'Espalion - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France - SIREN 321042756
SCA UNICOR, Service juridique - Boulevard des Balquières - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682588 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28
Agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau de l'Aveyron » ; veau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Veau de l'Aveyron et du Ségala » ; poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande d'agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau de l'Aveyron » et de Veau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Veau de l'Aveyron et du Ségala » ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Vente au détail de produits alimentaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; Services de restauration (alimentation) ; cafétérias ; cafés-restaurants ; restauration (repas) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de bars.
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