Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine de Marsac
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR, LES VIGNERONS DU VALLON, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3485504
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2027
Domaine de Marsac de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR

Présentation de la marque Domaine de Marsac

Déposée le 28 février 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Marsac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR domicilié(e) Les Balquières, Route d'Espalion - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 042 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA UNICOR, Service Juridique domicilié(e) Route d'Espalion, BP 3220 - 12032 - RODEZ CEDEX 9 - France.

La marque Domaine de Marsac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Marsac arrivera à expiration en date du 28 février 2027.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR a également déposé les autres marques suivantes : NUTRITION & SANTE , FEDA , Domaine de Ladrecht , LE VALLON , FEDACOR , LES FERMES DES HAUTS TERROIRS , GALLICOR , OVICOR , Cuvée Les Crestes , Domaine de Cantagrel


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNICOR, LES VIGNERONS DU VALLON, Société coopérative agricole à capital variable - Les Balquières, Route d'Espalion - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France - SIREN 321042756


SCA UNICOR, Service Juridique - Route d'Espalion, BP 3220 - 12032 - RODEZ CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2017 n°2655614 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.