Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNÉAL
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL, Societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3167411
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
UNÉAL de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL

Présentation de la marque UNÉAL

Déposée le 4 juin 2002 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNÉAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL domicilié(e) 1, rue Marcel Leblanc, BP 159 - 62054 - SAINT LAURENT BLANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 110 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.

La marque UNÉAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNÉAL est expirée depuis le 4 juin 2022.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE , LES BONS PETITS PLATS DE TANTE CLEMENCE , DUNOLIN , LA CLE DES CHAMPS , JEANREGAL LE GOURMAND


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL, Societe cooperative agricole - 1, rue Marcel Leblanc, BP 159 - 62054 - SAINT LAURENT BLANGY - France - SIREN 385110234


JURISEXPERT, - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361487 - Publication au BOPI 2002-12-16

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496197 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 15 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785205 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Produits chimiques destinés à l'agriculture, au jardinage, à l'horticulture et à l'arboriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides ou parasiticides, engrais pour l'agriculture et jardins. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants, combustibles. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine. Machines agricoles, machines outils destinés à l'agriculture, instruments agricoles ou de jardinage autres que ceux actionnés manuellement, utilisés dans le domaine de l'élevage. Outils et instruments agricoles à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement de jardinage ; coutellerie. Vêtements et chaussures de travail : vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, vêtements pour la protection contre le feu. Papier et sachets d'emballage en papier ou en matières plastiques ; imprimés et imprimés à but publicitaire ; affiches publicitaires, dépliants publicitaires, imprimés publicitaires ; prospectus, tracts, revues, publications, journaux et périodiques ; livres, albums et calendriers ; clichés ; photographies. Vêtements (habillement) , et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, ceintures, foulards, écharpes, gants d'habillement, chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, blouses, combinaisons (vêtements) , vêtements de sport (autres que de plongée) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) et chaussons ; chapellerie ; vêtements et chaussures de loisirs. Huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; viandes, volailles et gibiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie. Produits de l'élevage, produits agricoles à savoir céréales, oléagineux, protéagineux, produits horticoles ni préparés ni transformés, grains, animaux vivants (bovins, porcins, volailles) , fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, produits alimentaires pour animaux d'élevage et domestiques, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux. Bières, malt. Publicité, notamment au service de promotions de produits ; distribution de prospectus, d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (échantillons, imprimés, tracts) ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; établissement de statistiques ; location de matériel publicitaire ; location d'espace publicitaire, reproduction de documents ; études de marché ; conseils en communication graphique à des fins publicitaires ; informations en matière de publicité ; services d'abonnements à des journaux. Administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, service d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achats de produits et de services pour d'autres entreprises, gestion de fichiers informatiques, étude et recherche de marché. Services financiers ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurances. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées. Service de transport, emmagasinage, entreposage, livraison et stockage de produits agricoles pour le jardinage et le bricolage ; emballage et entreposage de marchandises. Mise au point, élaboration, maintenance et location de logiciels de communication en temps réel ou différé, de logiciels de gestion de base de données, de didacticiels, de logiciels systèmes ; programmation pour ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, à un système informatique ; service de recherche industrielle ; consultations d'affaires sur le commerce international et la logistique ; travaux d'ingénieurs (expertise) ; recherches légales et recherches techniques ; service de recherche scientifique et technologique en matière agricole. Services d'analyse de produits agricoles ; consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques dans le domaine agricole. Services vétérinaires ; élevage d'animaux ; location de matériel pour l'exploitation agricole ; services d'agriculture et d'horticulture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.