Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE
Société Coopérative Agricole UNEAL

Numéro de dépôt :
3296412
Date de dépôt :
04/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2014
LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE de Société Coopérative Agricole UNEAL

Présentation de la marque LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE

Déposée le 4 juin 2004 par la société Société Coopérative Agricole UNEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société Société Coopérative Agricole UNEAL domicilié(e) 1, rue Marcel Leblanc, BP 169,62054 SAINT-LAURENT-BLANGY cedex - 62054 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 110 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole UNEAL domicilié(e) 1, rue Marcel Leblanc, BP 159,62054 SAINT-LAURENT-BLANGY cedex - 62054 - France.

La marque LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE est expirée depuis le 4 juin 2014.

Société Coopérative Agricole UNEAL a également déposé les autres marques suivantes : UNÉAL , LES BONS PETITS PLATS DE TANTE CLEMENCE , DUNOLIN , LA CLE DES CHAMPS , JEANREGAL LE GOURMAND


Société Coopérative Agricole UNEAL - 1, rue Marcel Leblanc, BP 169,62054 SAINT-LAURENT-BLANGY cedex - 62054 - France - SIREN 385110234


Société Coopérative Agricole UNEAL - 1, rue Marcel Leblanc, BP 159,62054 SAINT-LAURENT-BLANGY cedex - 62054 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

– porcs vivants, ou morts issus d'élevages de type traditionnel. – viandes de porc et dérivés (en carcasse, désossée, abats, plats préparés).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.