Déposée le 1 février 2012 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADVITAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 1 RUE MARCEL LEBLANC, BP 159 - 62054 - SAINT LAURENT BLANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 110 234 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.
La marque ADVITAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVITAM est expirée depuis le 1 février 2022.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - 1 RUE MARCEL LEBLANC, BP 159 - 62054 - SAINT LAURENT BLANGY - France - SIREN 385110234
JURISEXPERT, - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Errata de l'enregistrement - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 16 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°795299 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-16
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits pour préserver les semences ; produits fertilisants ; terre pour la culture ; terreaux ;
Machines et machines-outils ; machines agricoles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
Instruments agricoles à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ;
Farines et préparations faites de céréales ; germes de blé pour l'alimentation humaine ;
Semences (graines) ; graines et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; céréales en grain non travaillés ; grains (céréales) ; plantes et fleurs naturelles ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ;
Transport, emballage et stockage de produits agricoles, de céréales, d'aliments pour animaux, d'animaux et de produits de la jardinerie ; conditionnement de produits ; livraison de produits.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; conseils et consultation en matière agricole et de jardinage.
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