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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ TERRES DU SUD 
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OPTISCOP PATRIMOINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTISCOP PATRIMOINE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ TERRES DU SUD ”, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3457058
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/10/2026
OPTISCOP PATRIMOINE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ TERRES DU SUD 

Présentation de la marque OPTISCOP PATRIMOINE

Déposée le 18 octobre 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ TERRES DU SUD  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OPTISCOP PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ TERRES DU SUD  domicilié(e) place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERRES DU SUD, Mme Solène DEVALLE domicilié(e) place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque OPTISCOP PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTISCOP PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ TERRES DU SUD  a également déposé les autres marques suivantes : OPTISCOP PERFORMANCE , OPTIFILM


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ TERRES DU SUD ”, société coopérative agricole - place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


SCA TERRES DU SUD, Mme Solène DEVALLE - place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2016 n°2618865 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-23

– produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et l"gumes frais.

– services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.