Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES DU SUD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD"

Numéro de dépôt :
4651954
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
TERRES DU SUD de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \

Présentation de la marque TERRES DU SUD

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque TERRES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU SUD arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" a également déposé les autres marques suivantes : agrifeel , , , TERRE DU SUD , DEVELOPPEUR DE TERROIRS , @grifell.fr , AGRIFEEL


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; insectifuges ; désinfectants ;

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels et progiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; publications téléchargeables ; bases de données ; logiciels de commerce électronique et de paiement électronique ; logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial ; logiciels d’applications web ; logiciels d’applications pour le web et les serveurs ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ;

Consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'agriculture ; aide à la direction, à l'organisation, à la gestion et au développement d'exploitations agricoles ; informations en matière d'organisation d'exploitations agricoles. Services d'achat et de vente au détail ou en gros de : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, compositions extinctrices , produits chimiques destinés à conserver les aliments , matières tannantes , adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie , composts, fertilisants , produits pour adoucir l’eau , préparations pour l’amendement des sols , préparations biologique autres qu’à usage médical ou vétérinaire , cultures de micro-organismes autres qu’à usage médical ou vétérinaire , cultures de tissus biologique autres qu’à usage médical ou vétérinaire , terre de culture , terre végétale , terreau , tourbe [engrais] , produits pour la destruction des animaux nuisibles , fongicides , herbicides , insecticides , insectifuges , désinfectants , appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs , programmes d'ordinateurs enregistrés , applications logicielles informatiques téléchargeables , logiciels et progiciels , appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images , publications téléchargeables , bases de données , logiciels de commerce électronique et de paiement électronique , logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs de réaliser des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial , logiciels d’applications web , logiciels d’applications pour le web et les serveurs , applications logicielles pour téléphones mobiles , applications téléchargeables pour dispositifs mobiles , logiciels et applications pour dispositifs mobiles , matériaux de construction non métalliques , tuyaux rigides non métalliques pour la construction , asphalte, poix et bitume , constructions transportables non métalliques , monuments non métalliques , cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes , produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés , graines (semences) , animaux vivants , fruits et légumes frais , semences, plantes et fleurs naturelles , aliments pour les animaux, malt ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; audits d'entreprises agricoles [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; consultation professionnelle d'affaires agricoles ; enregistrement de données et de communications écrites ; informations d'affaires ; mise à jour et maintenance d'informations dans des registres ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; reproduction de documents ; établissement de statistiques ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; estimation en affaires commerciales ; études de marché ; services d’expertise en productivité d’exploitations agricoles ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ;

Éducation; formation; activités culturelles; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de formation; organisation et conduite d'ateliers de formation; publication de livres; rédaction et publication de textes autres que publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; organisation de concours [éducation ou divertissement] ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches techniques ; recherches géologiques ; recherches biologiques ; recherches scientifiques ; étude de projets techniques; rédaction technique; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateurs; location d'ordinateurs; création (conception) et entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers; consultation en matière de conception et développement d'ordinateurs; consultation en matière de logiciels; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; hébergement de sites informatiques (sites web); reconstitution de bases de données; consultation en matière de sécurité informatique; contrôle de qualité ; hébergement de plates-formes de commerce électronique sur Internet ; conception d'une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; maintenance de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique ; programmation de logiciels pour des plates-formes de commerce électronique ; Hébergement d’applications mobiles ; Conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de pépiniériste ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture, l'aquaculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.