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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD"
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Terres du Sud
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Terres du Sud
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD", Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3753773
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2030
Terres du Sud de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE \

Présentation de la marque Terres du Sud

Déposée le 13 juillet 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France.

La marque Terres du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terres du Sud arrivera à expiration en date du 13 juillet 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES BASTIDES , PRINCE DE MONSEGUR , agrifeel , , , TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , TERRE DU SUD , DEVELOPPEUR DE TERROIRS , @grifell.fr


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD", Société coopérative agricole - Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France - SIREN 381561844


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2020 n°2753271 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.