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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD"
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PRINCE DE MONSEGUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE MONSEGUR
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD"

Numéro de dépôt :
94504213
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2004

Présentation de la marque PRINCE DE MONSEGUR

Déposée le 1 février 1994 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCE DE MONSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque PRINCE DE MONSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE MONSEGUR est expirée depuis le 1 février 2004.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES BASTIDES , agrifeel , , , TERRES DU SUD , TERRES DU SUD , TERRE DU SUD , DEVELOPPEUR DE TERROIRS , @grifell.fr , PRESTIGE DES 7 MONTS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" - Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France - SIREN 381561844


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)