CUVEE DES BASTIDES
Présentation de la marque CUVEE DES BASTIDES
Déposée le 19 mars 1987 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « CUVEE DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606891.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES BASTIDES est expirée depuis le 19 mars 2007.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "TERRES DU SUD" a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 1996 n°2077394 - Publication au BOPI 1996-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 24 février 1994 - Transmission de propriété n°169627 - Publication au BOPI 1994-02-24