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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD
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SUD LEGUMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD LEGUMES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4197909
Date de dépôt :
20/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/07/2025
SUD LEGUMES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD

Présentation de la marque SUD LEGUMES

Déposée le 20 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUD LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 561 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.

La marque SUD LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197909.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD LEGUMES arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE DE MONSEGUR – LES 7 MONTS , PRESTIGE – LES 7 MONTS , LES 7 MONTS , GRAINS DU SUD


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Société coopérative agricole - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 381561844


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRES DU SUD, Mme DEVALLE Solène - Place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.