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Marques déposées par Société Coopérative Agricole Terr'loire
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TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS
Société Coopérative Agricole Terr'loire

Numéro de dépôt :
3302121
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014
TERR\'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS de Société Coopérative Agricole Terr\'loire

Présentation de la marque TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS

Déposée le 5 juillet 2004 par Société Coopérative Agricole Terr'loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est Société Coopérative Agricole Terr'loire domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Terr'loire domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

La marque TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS est expirée depuis le 5 juillet 2014.

Société Coopérative Agricole Terr'loire a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE CHÈCY LA QUALITÉ SOUS VIDE , BETTY LOIRE , GERM'PLANT , BETTY TRADITION


Société Coopérative Agricole Terr'loire - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


SCA Terr'loire - 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 23 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519772 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521356 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528871 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Fruits et légumes conservés, séches et cuits. Fruits et légumes frais, semences de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.