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Marques déposées par Société Coopérative Agricole Terr'loire
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GERM'PLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERM'PLANT
Société Coopérative Agricole Terr'loire

Numéro de dépôt :
3308029
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014
GERM\'PLANT de Société Coopérative Agricole Terr\'loire

Présentation de la marque GERM'PLANT

Déposée le 5 août 2004 par Société Coopérative Agricole Terr'loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERM'PLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est Société Coopérative Agricole Terr'loire domicilié(e) 49 Rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA TERR'LOIRE domicilié(e) 49, RUE DE LA SAUGE,45430 CHECY - 45430 - France.

La marque GERM'PLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERM'PLANT est expirée depuis le 5 août 2014.

Société Coopérative Agricole Terr'loire a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE CHÈCY LA QUALITÉ SOUS VIDE , BETTY LOIRE , BETTY TRADITION , TERR'LOIRE PRESTIGE CULTIVONS NOS SAVEURS


Société Coopérative Agricole Terr'loire - 49 Rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France


SCA TERR'LOIRE - 49, RUE DE LA SAUGE,45430 CHECY - 45430 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Fruits et légumes frais, semences de légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.