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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE
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JEHAN DE RABAYNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEHAN DE RABAYNE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE

Numéro de dépôt :
92416687
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2012

Présentation de la marque JEHAN DE RABAYNE

Déposée le 17 avril 1992 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEHAN DE RABAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE domicilié(e) Société Coopérative à capital variable, Zone Industrielle des Perches,17100 SAINTES (dossier no 2217155) - 17100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 380 258 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2217155) - 13002 - France.

La marque JEHAN DE RABAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEHAN DE RABAYNE est expirée depuis le 17 avril 2012.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LA ROCHANDRY


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SYNTEANE - Société Coopérative à capital variable, Zone Industrielle des Perches,17100 SAINTES (dossier no 2217155) - 17100 - France - SIREN 781380258


CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - 28 & 32 rue de la Loge,13002 MARSEILLE (dossier no 2217155) - 13002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 19 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277636 - Publication au BOPI 1999-05-19

Inscription le 18 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°350717 - Publication au BOPI 2002-03-18

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2002 n°2217155 - Publication au BOPI 2002-03-12

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, vins de pays, vins mousseux, pineau, cognac, cidres, apéritifs, liqueurs, spiritueux