LES FONTENELLES
Présentation de la marque LES FONTENELLES
Déposée le 28 février 1975 par Société Coopérative Agricole Sèvre et Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « LES FONTENELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES FONTENELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES FONTENELLES est expirée depuis le 28 février 1985.
Société Coopérative Agricole Sèvre et Belle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489