Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTENELLES
Société Coopérative Agricole Sèvre et Belle

Numéro de dépôt :
939396
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Niort

Présentation de la marque LES FONTENELLES

Déposée le 28 février 1975 par Société Coopérative Agricole Sèvre et Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « LES FONTENELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole Sèvre et Belle domicilié(e) (soc. coopérative agricole), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France.

La marque LES FONTENELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES FONTENELLES est expirée depuis le 28 février 1985.

Société Coopérative Agricole Sèvre et Belle a également déposé les autres marques suivantes : SAINT MAXIRE


Société Coopérative Agricole Sèvre et Belle - (soc. coopérative agricole), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Lait et autres produits laitiers.